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UTILISATEUR ET RÉGIME DE RESPONSABILITÉS

La navigation, l’accès et l’utilisation du site web de LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL confèrent la qualité d’utilisateur, de sorte que l’utilisateur accepte, dès sa navigation sur le site web de LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL, toutes les conditions d’utilisation prévues dans ce document sans préjudice de l’application de la réglementation obligatoire correspondante, le cas échéant.

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POLITIQUE DE LIENS ET EXONÉRATIONS DE RESPONSABILITÉ

LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL décline toute responsabilité quant au contenu des sites web auxquels l’utilisateur pourrait accéder via les liens établis sur le site web, et déclare qu’en aucun cas elle n’examinera ni n’exercera un quelconque contrôle sur le contenu d’autres sites web. En outre, elle ne garantit pas non plus la disponibilité technique, l’exactitude, la véracité, la validité ou la légalité des sites tiers auxquels il est possible d’accéder par le biais des liens.

LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL déclare avoir pris toutes les mesures nécessaires pour éviter tout préjudice aux utilisateurs de son site web qui pourrait découler de la navigation sur son site. En conséquence, LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL ne sera en aucun cas tenue responsable des éventuels préjudices que pourrait subir l’utilisateur du fait de sa navigation sur Internet.

MODIFICATIONS

LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL se réserve le droit d’apporter, sans préavis, les modifications qu’elle juge nécessaires au contenu de son site web, aussi bien en ce qui concerne les contenus du site, qu’en ce qui concerne les conditions d’utilisation du site ou les conditions générales de vente. Ces modifications pourront être effectuées par le biais de son site web, par tout moyen légalement admissible, et seront contraignantes tant qu’elles resteront publiées sur le site web et jusqu’à ce qu’elles soient valablement remplacées par d’autres modifications ultérieures.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL, pour son propre compte ou en tant que cessionnaire, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des éléments contenus dans celui-ci (à titre d’exemple, les images, le son, l’audio, les vidéos, les logiciels ou les textes, les marques ou les logos, les combinaisons de couleurs, la structure et le design, la sélection des matériaux utilisés, les programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, l’accès et l’utilisation, etc.), lesquels appartiennent à LUV ARCHITECTURE & DESIGN SL. Par conséquent, il s’agit d’œuvres protégées en tant que propriété intellectuelle par le système juridique espagnol et soumises tant à la législation espagnole et communautaire en la matière, qu’aux traités internationaux signés par l’Espagne dans ce domaine.

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